Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSINESS SOCIAL
RACHOU Pierre Yves

Numéro de dépôt :
97691587
Date de dépôt :
13/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2007

Présentation de la marque BUSINESS SOCIAL

Déposée le 13 août 1997 par RACHOU Pierre Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSINESS SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est RACHOU Pierre Yves, domicilié(e) 3, rue Gounod, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSINESS PERSPECTIVES - France.

La marque BUSINESS SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSINESS SOCIAL est expirée depuis le 13 août 2007.

RACHOU Pierre Yves a également déposé les autres marques suivantes : LES MARINES DE PETRUS , LES MARINES DE P , PARFUMS DE PLAGE , LES MARINES DE SOUAD , PATISURGEL


RACHOU Pierre Yves - 3, rue Gounod, 75017 PARIS - France


BUSINESS PERSPECTIVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

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